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Marques déposées par S.A.M.V
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CBM CAR ET BUS LE MANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBM CAR ET BUS LE MANS
S.A.M.V.

Numéro de dépôt :
969135
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
Mans

Présentation de la marque CBM CAR ET BUS LE MANS

Déposée le 16 septembre 1976 par S.A.M.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mans), la marque française « CBM CAR ET BUS LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.M.V. domicilié(e) (soc. an.), 66, avenue Olivier-Heuzé, Le Mans. - France.

La marque CBM CAR ET BUS LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CBM CAR ET BUS LE MANS est expirée depuis le 16 septembre 1986.

S.A.M.V a également déposé les autres marques suivantes : CBM


S.A.M.V. - (soc. an.), 66, avenue Olivier-Heuzé, Le Mans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Véhicules;appareils de locomotion par terre;autocars, autobus.